Documentation
Le présent référentiel reprend l'ensemble des informations disponibles directement dans les différentes rubriques correspondantes. Le catalogue comprend des documents, guides, formulaires, vidéos et autres publications électroniques en libre accès, qui peuvent être téléchargés ou imprimés.
Accord de coopération et de partenariat de 2008
Accord de coopération et de partenariat de 2008 entre la Commission européenne et l'AIACE
en
fr
de
Accord de 2008 - Intervention de Siim Kallas
fr
Accord de 2008 - Intervention de Ludwig Schubert
fr
3 outils RCAM en ligne
Assurance Accidents
Cette police d'assurance offre aux retraités une couverture mondiale en cas d'invalidité ou de décès à la suite d'un accident, qui est similaire à celle applicable aux actifs. Elle indemnise les frais médicaux à hauteur de 100 % à la suite d'un accident, indépendamment des plafonds applicables au titre du RCAM.
en
fr
de
Acupuncture
Ce document explique les conditions de remboursement des traitements d'acupuncture
en
fr
de
Ambassadeurs
Dans le cadre de la relation PMO-AIACE, un "ambassadeur" a été créé dans un but bien précis : cette personne, qui a un accès privilégié au PMO, doit servir de point de contact entre les services compétents du PMO (pour les caisses de maladie et les pensions) et le retraité, en jouant le rôle d'intermédiaire et de facilitateur dans des situations particulières. L'ambassadeur est en mesure de fournir des explications au pensionné lorsque celui-ci a des difficultés à comprendre certaines décisions qui lui sont défavorables, ou l'aide lorsqu'il a des difficultés à présenter ses questions spécifiques au PMO ; inversement, l'ambassadeur se charge de contacter le PMO pour analyser une situation ponctuelle, à condition que l'intéressé lui confie la tâche de le représenter auprès des bureaux compétents. Normalement, compte tenu des statistiques des cas mis en évidence dans le passé, cette forme d'intervention sera appliquée principalement pour la Caisse d'assurance maladie, mais elle est également valable pour les questions relatives à la pension et aux autres droits connexes. Ce système devrait être d'une grande utilité pour les retraités qui se trouvent en difficulté avec les aspects bureaucratiques/réglementaires du RCAM ou avec les interprétations statutaires concernant l'aspect pension.
Une liste des ambassadeurs est annexée.
fr
Statuts
Statuts de l'Association
en
fr
de
Assurance Hospitalisation
en
fr
de
2008-2018 : Dix ans de partenariat
« 2008-2018 : Dix ans de partenariat entre la Commission et l’AIACE » (brochure de la DG HR)
fr
Garde-malade
Ce document explique les conditions d'éligibilité au remboursement des coûts des services fournis par les garde-malades consistant principalement en des soins infirmiers au domicile du patient pendant plusieurs heures par jour ou toute la journée et/ou la nuit.
en
fr
Cataracte
Ce document explique les conditions de remboursement des opérations de la cataracte.
en
fr
Document consolidé sur le régime de pension
Ce document a pour but d'informer les membres de l'AIACE de la nature du Régime de pension de l'UE, en particulier de son financement, et de servir de guide au Président dans les discussions avec les institutions lorsque l'avenir de notre Régime de pension fera l'objet de débats dans les années à venir. Il vise à rassembler autant d'informations pertinentes que possible, avec une documentation complète en annexe.
en
fr
de
Soins de convalescence
Ce document explique les conditions pour le remboursement des frais des cures de convalescences et des cures postopératoires, pour peu qu'elles débutent dans les 3 mois après l'intervention chirurgicale ou la maladie pour laquelle elles ont été prescrites.
en
fr
Création d'un compte en banque (tutoriel)
Ce document explique comment créer un compte en banque dans SYSPER Post Activity
en
fr
EU Login : création d'un compte / guide rapide
Ce guide explique en termes clairs et simples comment créer un compte EU Login
en
fr
da
Declaration d'aide financière complémentaire (dans le cadre d'une demande d'autorisation préalable)
Voici le formulaire pour déclarer une aide financière complémentaire provenant d'une autre source dans le cadre d'une demande d'autorisation préalable
en
fr
de
it
da
nl
fi
el
pt-pt
es
sv
Déclarer les allocations familiales perçues d'autres sources
Ce guide explique comment effectuer de façon simple et rapide la déclaration d'allocations familiales perçues d'autres sources
en
fr
Demande d'avance sur frais médicaux
Formulaire de demande d'avance sur frais médicaux élevés pour les bénéficiaires d'une intervention à titre primaire du RCAM
en
fr
de
it
da
nl
fi
el
pt-pt
es
sv
Demande de remboursement
Demande de remboursement de frais médicaux
en
fr
de
Chargement...
