Documentation
Le présent référentiel reprend l'ensemble des informations disponibles directement dans les différentes rubriques correspondantes. Le catalogue comprend des documents, guides, formulaires, vidéos et autres publications électroniques en libre accès, qui peuvent être téléchargés ou imprimés.
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Accord de coopération et de partenariat de 2008
Accord de coopération et de partenariat de 2008 entre la Commission européenne et l'AIACE
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Accord de 2008 - Intervention de Siim Kallas
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Accord de 2008 - Intervention de Ludwig Schubert
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Accord de coopération et de partenariat avec la Commission européenne de 2023
Le nouvel accord de coopération et de partenariat avec la Commission européenne a été signé le 14 décembre 2023 par notre Présidente, Dominique Deshayes, et le Commissaire Hahn. Cet événement à haut niveau démontre l’importance politique de cet accord.
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de
3 outils RCAM en ligne
ABC de la Caisse maladie
Le présent guide a été conçu par l’AIACE Internationale à l’attention des familles et proches des pensionnés des Institutions européennes pour mieux comprendre les dispositions statutaires qui régissent leurs droits pécuniaires et pour pouvoir les aider dans des situations spécifiques ou complexes. Il s’agit d’un guide pratique donnant un aperçu général de ces dispositions qui ne remplacent en aucune façon les documents officiels en vigueur. Il renvoie principalement aux informations publiées sur le site de l’AIACE Internationale, accessible sans aucun login ni mot de passe, via des hyperliens, où l’on peut trouver tous les formulaires et documents nécessaires.
Il est actuellement disponible en français et en italien uniquement. Les traductions seront publiées ultérieurement.
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it
Acupuncture
Ce document explique les conditions de remboursement des traitements d'acupuncture
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de
Statuts
Statuts de l'Association. Seul le texte français fait foi. Les traductions servent exclusivement à l'information des membres. La traduction allemande n'est pas actuellement disponible.
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de
Assurance Accidents
La présente police d'assurance offre aux pensionnés une couverture mondiale en cas de handicap ou de décès résultant d'un accident, similaire à celle dont bénéficie le personnel en activité. Elle rembourse les frais médicaux à hauteur de 100% suite à un accident, indépendamment des plafonds prévus par le RCAM.
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de
2008-2018 : Dix ans de partenariat
« 2008-2018 : Dix ans de partenariat entre la Commission et l’AIACE » (brochure de la DG HR)
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Garde-malade
Ce document explique les conditions d'éligibilité au remboursement des coûts des services fournis par les garde-malades consistant principalement en des soins infirmiers au domicile du patient pendant plusieurs heures par jour ou toute la journée et/ou la nuit.
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Cataracte
Ce document explique les conditions de remboursement des opérations de la cataracte.
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CIGNA / Déclaration d'accident
Ceci est le formulaire pour déclarer un accident dans le cadre de la police d'assurance "Accidents" de l'AIACE.
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Document consolidé sur le régime de pension
Ce document a pour but d'informer les membres de l'AIACE de la nature du Régime de pension de l'UE, en particulier de son financement, et de servir de guide au Président dans les discussions avec les institutions lorsque l'avenir de notre Régime de pension fera l'objet de débats dans les années à venir. Il vise à rassembler autant d'informations pertinentes que possible, avec une documentation complète en annexe.
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de
Soins de convalescence
Ce document explique les conditions pour le remboursement des frais des cures de convalescences et des cures postopératoires, pour peu qu'elles débutent dans les 3 mois après l'intervention chirurgicale ou la maladie pour laquelle elles ont été prescrites.
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Création d'un compte en banque (tutoriel)
Ce document explique comment créer un compte en banque dans SYSPER Post Activity
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EU Login : création d'un compte / guide rapide
Ce guide explique en termes clairs et simples comment créer un compte EU Login
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Declaration d'aide financière complémentaire (dans le cadre d'une demande d'autorisation préalable)
Voici le formulaire pour déclarer une aide financière complémentaire provenant d'une autre source dans le cadre d'une demande d'autorisation préalable
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Déclarer les allocations familiales perçues d'autres sources
Ce guide explique comment effectuer de façon simple et rapide la déclaration d'allocations familiales perçues d'autres sources
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Demande d'avance sur frais médicaux
Formulaire de demande d'avance sur frais médicaux élevés pour les bénéficiaires d'une intervention à titre primaire du RCAM, y compris les conditions d'octroi (en 11 langues).
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